Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATA
/
Le Système RF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Système RF
ATA SA

Numéro de dépôt :
3023634
Date de dépôt :
17/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/2010
Le Système RF de ATA

Présentation de la marque Le Système RF

Déposée le 17 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) ATA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Le Système RF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-22 du 2 juin 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATA domicilié(e) Siège : 10 rue de la Johardière, CP 3704, 44805 Saint Herblain Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 933 548 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATA SA - France.

La marque Le Système RF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3023634.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Système RF est expirée depuis le 17 avril 2010.

ATA a également déposé les autres marques suivantes : QRI , VCPD , MULTIZONE , ata climatisation


ATA SA - Siège : 10 rue de la Johardière, CP 3704, 44805 Saint Herblain Cedex - France - SIREN 340933548


ATA SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-39

Publication - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2000-22

Appareils de climatisation.